Gérard Gabellec


De: Gabellec (Gérard)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Restauration interhospitalière de Cornouaille
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Restauration interhospitalière de Cornouaille »
JORFTEXT000000762413(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Gabellec (Gérard)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000561576(source JORF)
nomination
27 Août 199627/08/1996
De: Gabellec (Gérard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de la Somme, à Amiens
Objet:
comme auditeurs de la 118e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Amiens (2 mai - 23 juin 1994)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000183909(source JORF)
admission
06 Juillet 199406/07/1994
De: Gabellec (Gérard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000179082(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Gabellec (Gérard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000539185(source JORF)
nomination
11 Janvier 199211/01/1992
De: Gabellec (Gérard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000355050(source JORF)
nomination
12 Mai 199112/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.